Mentions Legales

ASSOCIATION FRANÇAISE DU LUSITANIEN (A.F.L.)


Objet de l'association : Réunir des éleveurs et des propriétaires de chevaux lusitaniens ; définir, mettre en oeuvre et faire connaître une politique de développement de la race ; siéger à la commission du Stud Book du cheval de pure race lusitanienne et y déterminer la politique d'amélioration génétique et de sélection de la race ; opérer la sélection des équidés au sein des commissions d'examen de producteurs ; assurer la représentation de ses membres auprès des pouvoirs publics de leur administration et des organisations professionnelles.

Accueil téléphonique au 06 07 51 01 17

Siège social : Haras de la Gesse, Chemin du Chateau de la Gesse - 31350 Boulogne sur Gesse

Date de déclaration : le 17/01/2005
N° de parution : 20050008
N° d’annonce : 0284
Lieu de déclaration : Sous-préfecture Lisieux
www.journal-officiel.gouv.fr

Informations sur les cookies et données personnelles

A. Introduction

  1. La confidentialité des visiteurs de notre site web est très importante à nos yeux, et nous nous engageons à la protéger. Cette politique détaille ce que nous faisons de vos informations personnelles.
  2. Consentir à notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite de notre site web nous permet d'utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.
B. Source
Ce document a été créé grâce à un modèle de SEQ Legal (seqlegal.com) et a été modifié par Website Planet (websiteplanet.com)


C. Collecte d'informations personnelles

Les types d'informations personnelles suivants peuvent collectés, stockés et utilisés :

  1. Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d'exploitation;
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  4. Toute autre information personnelle que vous nous communiquez.

D. Utilisation de vos informations personnelles

Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour:

  1. Administrer notre site web et notre entreprise;
  2. Personnaliser notre site web pour vous;
  3. Permettre votre utilisation des services proposés sur notre site web;
  4. Vous envoyer des communications marketing relatives à notre entreprise ou à des entreprises tierces sélectionnées avec soin qui selon nous pourraient vous intéresser, sous forme de publication, ou si vous avez expressément donné votre accord, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir de communications marketing);
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  6. Traiter les demandes et les réclamations relatives à votre site web effectuées par vous ou vous concernant;
  7. Maintenir la sécurité de notre site web et empêcher la fraude;
  8. Vérifier le respect des conditions générales qui régissent l'utilisation de notre site web; et
  9. D'autres utilisations.

Vos paramètres de confidentialité peuvent être utilisés pour limiter la publication de vos informations sur notre site web et peuvent être ajustés dans vos paramètres de confidentialité sur le site web.

Sans votre consentement explicite, nous ne fournirons pas vos informations personnelles à des tierces parties pour leur marketing direct, ni celui d'autres tierces parties.


E. Divulgation de vos informations personnelles

Nous pouvons divulguer vos informations personnelles:

  1. Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi;
  2. Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir;
  3. Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d'autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit);
  4. À toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie intégrante d'un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles.

Sauf disposition contraire de la présente politique, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à des tierces parties.


F. Transferts et conservation de données

  1. Nous ne collectons pas de données personnelles (de fait, rien n'est transmit dans un autre pays, aucunes données ne sont stockées).

G. Conservation de vos informations personnelles

  1. Les informations personnelles (anonymes) que nous traitons à quelque fin que ce soit ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins.
  2. Nonobstant les autres dispositions de cette Section G, nous conserverons des documents (y compris des documents électroniques) contenant des données personnelles:
    1. Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi;
    2. Si nous pensons que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle; et
    3. Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d'autres à des fins de prévention des fraudes).

H. Sécurité de vos informations personnelles

  1. Nous prendrons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l'abus ou l'altération de vos informations personnelle (anonymes) .
  2. Nous stockerons toutes les informations personnelles (anonymes) sur des serveurs sécurisés (protégés par mot de passe et pare-feu).

I. Amendements

Nous pouvons parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique.


K. Sites web tiers

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M. Cookies

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